CGV

Conditions générales de vente

Je crée des objets papiers en petite série ou sur commande.  Ils sont créés avec patience et avec l'amour du travail artisanal.

Chaque fleur ou objet en papier est une création unique. Aucune ne ressemble 100% à une autre, comme tout travail artisanal. Je suis très attachée à cela.


J'ai à cœur que les produits que vous allez recevoir correspondent pleinement à vos attentes. Et je suis pleinement disponible pour répondre à toutes vos questions dans votre processus de choix. N'hésitez as à poser vos questions avant de commander.

Vous trouverez les conditions générales de vente qui s'appliquent à cette boutique en ligne.

​ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE:


Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site https://www.mes-petits-papiers.shop/

La boutique https://www.mes-petits-papiers.shop/ se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions, et les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.

Tout acheteur sur le site https://www.mes-petits-papiers.shop/ est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous avant la validation de sa commande.


PRODUITS

Les produits vendus par le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix TTC en euros.

Les photographies réalisées pour ce site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Mais les couleurs restituées peuvent varier d'un ordinateur à l'autre. N'hésitez pas à envoyer un email via le formulaire mis à votre disposition pour un complément d'information.

Les produits faisant l’objet d’une personnalisation (nom, date, mots demandés par l’acheteur) ne peuvent être ni repris ni échangés.

PRIX

Tous les prix indiqués sur le site de vente https://www.mes-petits-papiers.shop/ sont exprimés en euros TTC et ils n'incluent pas les frais de port.

Ils sont garantis pour la durée de la mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

Les frais de port sont forfaitaires, ils incluent les frais d'emballage et d'expédition en Colissimo simple.

DISPONIBILITE

Les articles présentés sur le site https://www.mes-petits-papiers.shop/ sont réalisés à la main par mes petits papiers. Pour des quantités importantes, merci de prendre contact préalablement pour confirmation de la disponibilité et des délais de livraison.

Si un article vous intéresse mais est en rupture de stock, n'hésitez pas à me contacter par mail pour le commander.

DELAI DE RETRACTATION

En application de l’article L.121-20 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de rétraction de sept jours ouvrables, à compter de la réception de sa commande, pour retourner, à ses frais, le ou les articles qui ne conviendraient pas. Il est tenu au préalable d’en informer le site. Le ou les articles devront être retournés dans leur emballage et dans leur état d’origine. Dans le cas contraire, les articles ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.

L’acheteur dispose alors, au choix, d’un droit d’échange ou de remboursement. Celui-ci s’exercera dans les 30 jours à compter de la réception du colis, selon l’article L.121-20-1 du Code de la Consommation. Le remboursement comprendra uniquement le prix de l’article, et non les frais de livraison.

Les produits réalisés ‘sur mesure’ avec une demande de personnalisation ne peuvent être ni repris ni échangés.

Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis retourné, nous ne pourrons procéder au remboursement de la commande et l'acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.

PAIEMENT

Les paiements se font en ligne par carte bancaire.
La date de validation de la commande est la date de paiement par carte bancaire en ligne.
Les produits demeurent la propriété du site https://www.mes-petits-papiers.shop/ jusqu'au complet paiement du prix.

Les modes de règlement acceptés sur le site https://www.mes-petits-papiers.shop/ sont ceux mis à disposition par la plateforme WIX.

LIVRAISON

Pour le moment, les livraisons sont indiquées pour la France, pour d’autres destinations merci de prendre contact via le formulaire de contact du site pour une estimation des frais d’expédition.

Forfait expédition en Colissimo simple.

Après leur validation, les commandes de produits en stock sont généralement expédiées sous 4 jours ouvrés. Les objets réalisés sur commande sont expédiés dans un délai de 15 jours.

Toutes les livraisons sont assurées par la Poste en Colissimo simple.

Le délai d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 2 à 3 jours.

Si vous préférez un autre mode de transport, merci de prendre contact  pour validation des modalités.


En cas de retard de livraison de plus de 3 jours, nous vous conseillons de contacter votre bureau de Poste ou le site de la poste pour vous assurer que votre paquet n'est pas en instance, puis le cas échéant, de nous signaler ce retard par email.


PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site https://www.mes-petits-papiers.shop/ est strictement interdite.



LOI APPLICABLE

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, l’acheteur s’engage à s’adresser avant tout au site https://www.mes-petits-papiers.shop/ afin de trouver une solution à l’amiable.


IDENTIFICATION DU VENDEUR


Vendeur : Caroline HOUEL

Adresse : 5 place Saintes Scarbes, 31000 Toulouse

E-mail : caroline@mes-petits-papiers.com

Site en ligne : https://www.mes-petits-papiers.shop/
SIREN 79220697100022

TVA
Auto-entrepreneur non assujetti à la TVA – Taxe sur la valeur ajoutée non applicable, article 293B du C.G.I.

CONTACT

N'hésitez pas à adresser toute question à l'adresse email suivante : caroline@mes-petits-papiers.com 


Si vous ne trouvez pas les informations que vous cherchez, n'hésitez pas à me contacter !

 

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